Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site internet www.caisseriedubazadais.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par : Marc Despujols
Dénomination sociale / Nom commercial : La Caisserie du Bazadais
Forme juridique : SARL
Capital social : 188 100,00 €
Adresse du siège social : 10 À la Ran-Est, 33430 Cudos
Numéro SIRET : 38044860500010
Numéro TVA intracommunautaire : FR80380448605
Téléphone : +33 556 552 444
Adresse e-mail de contact : Contact@caisseriedubazadais.fr
Responsable de la publication : Marc Despujols
2. Hébergeur
Le site est hébergé par : Odoo.sh
Adresse : 40, Chaussée de Namur, 1367 Grand-Rosière, Belgique
Téléphone : +32 2 290 34 90
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de La Caisserie du Bazadais sauf mentions contraires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de La Caisserie du Bazadais.
4. Données personnelles
Les informations concernant la collecte et le traitement des données personnelles (politique RGPD) sont disponibles dans la page :
[Politique de confidentialité]
5. Responsabilité
La Caisserie du Bazadais s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur son site. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
6. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux compétents de Tribunal de commerce de Bordeaux.